Les Aides des collectivités locales pour les travaux de rénovation énergétique

homme souriant

mardi 13 septembre 2011

Pour certains travaux (isolation, chauffage et équipements utilisant les énergies renouvelables, par exemple) et dans la plupart des régions, les collectivités locales : départements, communautés d’agglomération ou de communes, communes accordent des aides. Ces subventions peuvent prendre plusieurs formes :

  • Versement d’une somme sous forme de chèque,
  • Octroi d’un micro-crédit à taux préférentiel,
  • Allègement ou exonération d’impôt foncier.

Ces dispositifs locaux concernent dans une très grande majorité des éco-travaux mettant en œuvre des énergies renouvelables ou permettant un gain de performance énergétique substantiel.

Plusieurs organismes tiennent à jour la liste des aides des collectivités territoriales :

  • Le réseau des agences pour l’information sur le logement (ANIL/ADIL) mène tous les ans une enquête pour recenser les aides aux particuliers en matière d’accession à la propriété, d’amélioration de l’habitat, de maîtrise des dépenses d’énergie et d’adaptation des logements au handicap et au vieillissement. Pour connaître les aides auxquelles vous pouvez prétendre, contactez l’ADIL dont vous dépendez !
  • ENERPLAN (Association professionnelle de l’énergie solaire) présente les aides locales concernant l’énergie solaire.
  • Le CLER (Comité de Liaison Energies Renouvelables) liste les aides des collectivités territoriales pour les énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie.
  • Le service public FRANCE RENOV (ex-Faire.fr) recense tous les dispositifs disponibles, leurs critères d’éligibilité et les démarches à effectuer pour en bénéficier. Vous pouvez consulter le site France-renov.gouv.fr mais également prendre rendez-vous avec un conseiller pour un accompagnement personnalisé.
  • L’établissement public intercommunal (communauté de communes ou d’agglomération, métropole, etc.) est en mesure de vous renseigner.

Bon à savoir : les aides accordées par les collectivités locales sont la plupart du temps cumulables avec les différents dispositifs financiers disponibles. Toutefois, le montant cumulé des aides locales et de MaPrimeRénov’ ne peut excéder 100 % de vos dépenses de travaux. Si c’est le cas, vous subirez un écrêtement de MaPrimeRénov’.