Label BBC : bâtiment basse consommation, principes et déclinaisons

Quels sont les principes du label BBC ?

Lors du Grenelle de l’Environnement qui s’est tenu en 2007 sous l’égide de Jean-Louis Borloo, l’engagement a été pris de généraliser les normes de basse consommation dans le secteur bâtimentaire. De là est né le label BBC (bâtiment basse consommation), créé par Effinergie, un collectif de partenaires de tous horizons réunis en association pour « impulser un niveau inédit d’efficacité énergétique des bâtiments en construction et en rénovation ».

Le label BBC s’obtient en respectant plusieurs exigences, parmi lesquelles la conformité du bâtiment à la RT 2012 (réglementation thermique en vigueur). Quand le label BBC a été mis en place en 2007, cette norme n’existait pas encore. Instaurée à partir de 2013, la RT 2012 a repris une bonne part des exigences du label BBC, imposant ainsi aux constructions neuves des performances énergétiques élevées :

• consommation annuelle maximale de 50 kWh/m² d’énergie primaire (coefficient Cepmax),
• exigence d’efficacité énergétique du bâti (coefficient de besoins bioclimatiques Bbiomax),
• limitation des fuites d’air (0,6 m3/h/m²),
• respect d’un seuil de température intérieure.

Le label BBC Effinergie de 2017 impose toutefois des exigences plus élevées en termes d’énergie et de carbone (référentiel E+C-) :

• niveau Énergie a minima égal à 2,
• niveau Carbone a minima égal à 1.

Il impose également des exigences qui ne sont pas prévues dans le référentiel :

• des exigences plus fortes pour les consommations énergétiques (40 kWh/m²) et la conception climatique des bâtiments,
• des contrôles en termes de qualité et de confort sur toute la durée du projet,
• des obligations de sensibilisation aux enjeux d’économies d’énergie des futurs résidents.

Déclinaisons des labels Effinergie

À travers son label BBC, Effinergie a pu généraliser la norme BBC dans les constructions neuves. Elle s’attèle maintenant à obtenir un résultat identique dans les bâtiments rénovés. L’association a même étendu son action en vue de réalisations BEPOS (bâtiment à énergie positive), pour permettre l’atteinte de l’objectif final : diviser par 4 les émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050.

Le label BBC Effinergie se décline donc en différents sous-labels, parmi lesquels le label BBC Effinergie 2017 cité plus haut, mais aussi :

Le label BBC Effinergie Rénovation

Plus des 2/3 du parc de logements et de bâtiments tertiaires est antérieur aux premières règlementations thermiques. Le label BBC rénovation concerne ces bâtiments :

• label Effinergie rénovation pour les constructions d’avant 1948,
• label « haute performance énergétique rénovation » (arrêté du 29 septembre 2009) pour les constructions entre 1948 et 1975.

Les logements rénovés selon le label Effinergie rénovation doivent ainsi respecter les critères suivants :

• consommation annuelle maximale d’énergie primaire de 80 kWh/m²,
• mesure de perméabilité à l’air,
• affichage des consommations en énergie primaire, en énergie finale et en énergie renouvelable.

Le BEPOS Effinergie 2017 et le BEPOS+ Effinergie 2017

Pour obtenir ce label, le bâtiment BBC doit en outre produire de l’énergie renouvelable quelle qu’en soit la source :

• éolien,
• photovoltaïque,
• géothermie,
• cogénération renouvelable, etc.

Le label prévoit également des normes renforcées en E+C-, pour BEPOS :

• niveau Énergie a minima égal à 3,
• niveau Carbone a minima égal à 1,

et pour BEPOS+ :

• niveau Énergie a minima égal à 4,
• niveau Carbone a minima égal à 1.

Les autres obligations du BBC 2017 sont également applicables.

Le label Effinergie Patrimoine

Ce label en est encore au stade expérimental. Son objectif est triple :

• réaliser des travaux pour obtenir un niveau BBC,
• préserver le patrimoine bâti lors des interventions,
• améliorer la qualité de vie de ces logements.

Il concerne non seulement les monuments historiques mais aussi tous les bâtiments présentant un caractère patrimonial. L’expertise s’applique à la fois aux critères énergétiques du label BBC rénovation ainsi qu’aux critères architecturaux. Le label Effinergie Patrimoine devrait pouvoir être généralisé à partir de 2022.